Projet d'implantation d'un parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer
GCN du 8 avril 2015 : avis favorable avec recommandations.
Commissions nautiques
Schoelcher (Martinique) : projet de création d'un aménagement portuaire d'intérêt départemental (APID) à Fond Lahaye
GCN du 26 mars 2015 : avis favorable avec recommandations.
Grand Port Maritime de Dunkerque : projet d'extension du quai de Flandres, situé port ouest, au niveau du terminal à conteneurs
GCN du 13 novembre 2014, avis favorable avec recommandations.
Porto-Vecchio : projet d'extension du port de plaisance et de pêche avec construction d'un îlot, d'appontements brise-clapot et modification des voies d'accès avec redéfinition du balisage maritime
GCN du 12 juin 2014, avis favorable avec recommandations.
La Seyne-sur-Mer : projet d'élargissement du port de plaisance avec construction d'une jetée brise-clapot et aménagement de nouveaux pontons
GCN du 15 mai 2014, avis favorable avec recommandations.
Projet de parc pilote dédié à l'éolien flottant offshore au large de Port-Saint-Louis-du-Rhône, GCN du 23 janvier 2014
GCN du 23 janvier 2014 : avis favorable avec recommandations (continuité du projet MISTRAL de site d'essai
Grand Port Maritime de la Guadeloupe : projet d’extension du terminal à conteneurs de Jarry
GCN du 10 octobre 2013 : avis favorable avec recommandations.
Guidel : projet d’aménagement et d’extension du port de plaisanc
GCN du 12 juillet 2013 : avis favorable avec recommandations.
Grand Port Maritime de Marseille : projets d'élargissement de la passe nord des bassins est, et de service de navettes maritimes entre la darse du J4 et la digue du Large dans le cadre de MP2013
GCN du 29 mai 2013 : avis favorables avec recommandations.
Projet de site d'essai dédié à l'éolien flottant au large de Port-Saint-Louis-du-Rhône
GCN du 28 mai 2013 : avis favorable avec recommandations.