Port-Vendres : projet d'aménagement du port départemental
GCN du 30 novembre 2004 : avis favorable avec recommandations.
GCN du 30 novembre 2004 : avis favorable avec recommandations.
GCN du 29 novembre 2004 : avis favorable avec réserves.
GCN du 15 novembre 2004 : avis favorable avec recommandations.
GCN du 2 juillet 2004, avis favorable avec recommandations
GCN du 2 juillet 2004 : avis défavorable
GCN du 24 mai 2004 : avis favorable avec recommandations.
GCN du 28 avril 2004 : avis favorable avec recommandations
GCN du 5 avril 2004 : avis favorable avec recommandations.
GCN du 13 février 2004 : avis favorable
13 novembre 2003 : avis favorable