PROJET DE RÉHABILITATION DU PORT DES MAZETS DE MARSEILLAN
GCN du 30 novembre 2023 : avis favorable avec recommandations
Commissions nautiques
Projet d'implantation d'un parc éolien au large de Dunkerque
GCN du 5 octobre 2023 : avis favorable avec recommandations.
Projets d'implantation de deux fermes hydroliennes dans le Raz Blanchard
GCN du 3 juillet 2023 : avis favorable avec recommandations.
Fort-de-France : projet d'appontement à la Marina Etang Z'Abricots
GCN du 16 mai 2023 : avis réservé avec recommandations.
Le Havre : projet de chatière
GCN du 10 mai 2023 : avis favorable avec recommandations.
La Grande Motte : projet d’extension du port de plaisance
GCN du 9 décembre 2022 : Avis favorable avec recommandations.
Île de Bréhat : projet d’aménagement d'un site de chargement de déchets au port de la Corderie
GCN du 10 octobre 2022 : Avis favorable avec recommandations.
Hoëdic : projet de sécurisation et de modernisation du port de l'Argol
GCN du 7 janvier 2022 : Avis favorable avec recommandations.
La Trinité-sur-Mer : projet de d'aménagement du port
GCN du 6 janvier 2022 : avis favorable avec recommandations
Saint-Martin-en-Ré : projet de réaménagement des ouvrages maritimes à l'entrée du port
GCN du 10 novembre 2021 : avis favorable avec recommandations